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Rappel sur les modalités de dépôt des listes pour les élections CCOPA DIR DIRM et SNIA

mardi 16 août 2011

Elections aux commissions consultatives du 20 octobre 2011

Rappel
Sont concernés par ces élections :

10 Directions Interdépartementales des Routes : DIR

  • DIR Atlantique
  • DIR centre Est
  • DIR Centre Ouest
  • DIR Est
  • DIR Massif Central
  • DIR Méditerranée
  • DIR Nord
  • DIR Nord Ouest
  • DIR Ouest
  • DIR Sud Ouest

4 Directions interrégionales de la Mer : DIRM

  • DIRM Méditerranée
  • DIRM Manche Est-Mer du Nord
  • DIRM Nord Atlantique
  • DIRM Sud Atlantique

Le Service National d’Ingénierie Aéroportuaire

Important :

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au jeudi 8 septembre 2011

Il faut déposer :

  • Les déclarations individuelles de candidature
  • La liste de candidatures ou figurent les noms, prénoms et affectation des candidats (attention, il n’est pas obligatoire d’apposer la signature des candidats dans cette liste)
  • Un modèle de bulletin de vote (attention, il doit être conforme aux dimensions exigées)

Ces modèles sont consultables dans la circulaire ministérielle du 8 juillet 2011 relative à l’organisation des élections au MEDDTL (pages 48-49-50)

La circulaire ministérielle du 8 juillet 2011 est consultable sur le site du SNOPA CGT