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temps de travail et rémunérations
Dernier ajout : 13 janvier 2016.
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Note de gestion sur les astreintes 18 décembre 2015
Note 18/12/15 relative aux astreintes et repos en cas d’intervention Vous avez ci-joint, une note du 18 décembre 2015 (...) -
Arrêté modifiant la zone d’abbatement des OPA des Antilles et de Guyane
L’arrêté modifiant l’abattement de zone pour les OPA des Antilles et de Guyane a été publié au bulletin officiel du MEDDE le 18 (...) -
Décret et arreté 2015 fixant les taux d’astreinte
Décret no 2015-415 du 14 avril 2015 relatif à l’indemnisation des astreintes et à la compensation ou à la rémunération des (...) -
le salaire de base
selon l’article 12 du décret n°65-382 modifié : « Les salaires horaires de base des différentes catégories d’ouvriers sont fixés (...) -
les abattements et indemnités de zone
A - les trois taux d’abattement en vigueur sur le continent métropolitain selon l’article 5-2ème alinéa de l’arrêté (...) -
la prime d’ancienneté
A - le fondement du dispositif : selon l’article 9 du décret n°65-382 modifié : « Il est alloué en sus du salaire de base une (...) -
la prime d’expérience
*- décret n°2003-936 du 30 septembre 2003 relatif à la prime d’expérience allouée aux ouvriers permanents des parcs et ateliers des (...) -
la prime de rendement
selon l’article 13 du décret n°65-382 modifié : « A ces salaires peut s’ajouter une prime de rendement calculée sur le salaire de (...) -
la durée, l’organisation et les garanties minimales du travail
décret n°2000-815 du 25 août 2000relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État (...) -
l’indemnité de sujétions horaires
*- décret n°2002-532 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires à certains personnels du (...)
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